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Réussir ses exportations : de l’importance de maîtriser les aspects réglementaires

Pour aider les exportateurs à faire face aux méandres de la réglementation, UBIFRANCE a mis en place un service de soutien sur mesure.

Tous les exportateurs le savent : maîtriser les réglementations applicables est une condition sine qua non si l’on ne veut pas courir le risque de se voir refuser ses produits à l’entrée dans le pays d’importation. C’est un travail de veille permanente car les réglementations - douanières et produit – ne cessent d’évoluer et peuvent différer radicalement d’un pays à l’autre, y compris dans une même zone export.

Sandrine Barrou, Chef de projet informations réglementaires chez UBIFRANCE, peut en témoigner, elle qui s’est spécialisée dans les marchés asiatiques où les règlementations peuvent être draconiennes. « Au Japon, pour la plupart des produits alimentaires par exemple, il n’y a pas d’obligation de s’enregistrer ou d’obtenir une licence, seule une notification est nécessaire. C’est l’importateur qui est responsable des biens qu’il fait venir et qui traite avec l’administration japonaise. Alors qu’en Chine, l’exportateur doit s’enregistrer sur le site des autorités chinoises, de même que l’importateur. Et pour certains produits (viandes, produits laitiers, aquaculture …), l’établissement producteur en France doit être agrée par les autorités chinoises et accepter en sus une inspection sur site».

Quant aux textes réglementaires, confirme la Chef de projet, il est effectivement impératif de les suivre de près, car ils peuvent évoluer dans les deux sens, citant à nouveau les exemples de la Chine et du Japon : « En matière d’additifs alimentaires, le Japon a une approche stricte et n’accepte que ceux reconnus par le pays. Or, la lécithine de tournesol, longtemps interdite, ne l’est plus depuis avril 2014. A l’inverse, en Chine, après les scandales sanitaires liés aux poudres de lait infantiles, la réglementation sur les produits entrants s’est durcie, obligeant les producteurs à obtenir un agrément».

Le service réglementaire d’UBIFRANCE : un soutien aux entreprises

Pour aider les exportateurs à s’y retrouver dans les méandres réglementaires et leur éviter mauvaises surprises en douane et contentieux, UBIFRANCE a mis en place un service de soutien sur mesure : hotline, conseils personnalisés, lettre d’information, ateliers thématiques... Très sollicités, leurs experts répondent à plus de 3000 questions par an. Il leur arrive même d’intervenir en urgence, pour un blocage en douane, par exemple. C’est alors le service de hotline qui entre en jeu, pour guider pas à pas l’entreprise dans ses démarches et l’aider à lever les facteurs bloquants.

Appui décisionnel et force de proposition

Organisée par zone géographique et par secteur, le service réglementaire accompagne ses clients dans leurs démarches et les aide à se poser les bonnes questions : sur la conformité de la composition de leur produit, la réglementation en vigueur, l’étiquetage, les formalités particulières à accomplir, etc. Elle fournit la réglementation du pays qu’ils veulent aborder, les aide à l’interpréter lorsque cela s’avère nécessaire.
Comme le témoigne Marie-Pierre Ospital, Responsable Affaires Réglementaires chez Nutribio: «L’aide apportée par le service réglementaire d’UBIFRANCE nous est d’une grande utilité, notamment grâce à leur suivi de la réglementation applicable en Asie et à leurs contacts locaux»

«Nous sommes également souvent sollicités en appui décisionnel, pour aider l’exportateur à trancher entre tel ou tel pays, en fonction de ces aspects réglementaires. La mise en conformité ayant un coût, rappelle Sandrine Barrou, UBIFRANCE tient compte de ce prisme quand elle évalue le potentiel entre deux marchés cibles».

Le service réglementaire sait aussi être force de proposition, par exemple en matière d’optimisation des régimes douaniers. « Nous avons eu le cas récemment d’un client qui hésitait entre 2 pays pour se rapprocher de ses marchés export en Asie. Nous l’avons aiguillé vers un régime douanier suspensif comme alternative à la création d’une filiale».

Enfin, le service propose, en tâche de fond, un suivi des législations pour le compte de ses clients. Ce peut être une veille globale ou une veille sur mesure. En ce moment, cite Sandrine Barrou, l’un des grands sujets de préoccupation est l’évolution des réglementations sur la conformité des matériaux en contact et notamment les limites de phtalates.

Pour toutes vos questions et problématiques réglementaires, n’hésitez pas à vous rapprocher du Service réglementaire d’Ubifrance.

 

 
 
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